Mentions légales

En vigueur au 01/11/2021 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance de l’Utilisateur.trice du site www.trebara.com les présentes mentions légales.

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Préambule

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site Internet www.trebara.com créé par David Daumer et édité par Trebara.

L’utilisateur.trice déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur.trice accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.trebara.com est assurée par la coordination de Trebara dont l’adresse e-mail est scop.trebara@gmail.com.

UX Design, Web Design et développement Web en éco-conception

Ce site a été conçu dans une démarche de sobriété numérique par David Daumer, créateur de site éco-responsable et sur-mesure.

Éco-conception

À la mise en ligne du site :

– Poids moyen des pages : 801 (moyenne du Web actuel : 2410Ko *)

– Nombre moyen de requêtes par page : 37 (moyenne du Web actuel : 78 *)

– Taille moyenne du DOM : 339 (moyenne du Web actuel : 693 *)

*Constat du web avec ÉcoIndex lors du test du site.

L’hébergeur

L’hébergeur du site www.trebara.com est la Société :

Infomaniak Network SA dont le siège est situé 25 Rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse.

Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.trebara.com ne saurait être tenu responsable.

Responsabilités

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

– en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit ;
– des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;
– des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
– des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère.

L’utilisateur.trice est responsable :

– de la protection de son matériel et de ses données ;
– de l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ;

Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Trebara, sauf l’image du header du site qui est la propriété d’Unsplash. Les logos, icônes représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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